Les Status
Article mis en ligne le 12 mars 2012

par LTC007
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STATUTS DE L’ASSOCIATION LE TEIL COURT

Article 1 : CONSTITUTION

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour dénomination LE TEIL COURT et abrégé officiel LTC.
Les présents statuts ont été adoptés par l’assemblée générale extraordinaire du 24 octobre 2008. Ils ont fait l’objet d’un dépôt en Préfecture de Privas en date du

Article 2 : DUREE

Sa durée est illimitée

Article 3 : SIEGE SOCIAL

Son siège social est situé à :
Maison des Associations
Place Pierre Semard
07400 Le Teil
Il peut être transféré en tout endroit par simple décision du conseil d’administration. Tout transfert devra faire l’objet d’une déclaration en Préfecture et auprès de l’INSEE pour assurer la mise à jour du numéro SIRET.

Article 4 : OBJET SOCIAL

L’association dénommée LE TEIL COURT a pour objet de faire débuter, reprendre la course à pied et la promouvoir en loisir et en compétition auprès de toute personne de plus de 16 ans, de participer dans un esprit de convivialité à des manifestations extra-sportives telles que buvette, soirées avec droits d’entrée mais aussi à des opérations humanitaires.
Elle se donne le droit d’organiser des manifestations sportives telles que courses, trails etc.

Article 5 : COMPOSITION

L’association se compose de membres actifs, personnes physiques ou des personnes morales intéressées par les buts statutaires de l’association et souhaitant contribuer au développement de ceux-ci.
L’adhésion repose sur :
- la délivrance par l’organe exécutif de l’association d’un titre d’adhésion défini comme une cotisation associative de pratique sportive de loisir.
- la détention d’une licence fédérale.

L’adhérent licencié fédéral devra être informé que le prix de base de la licence fédérale est fixé par la fédération elle-même. La quote-part rajoutée par l’association devra lui être précisée. Cette dernière est fixée par le Conseil d’Administration de l’association.
Les adhérents mineurs sont représentés par la ou les personnes qui en ont légalement la garde.
Seuls les membres à jour du paiement de leur adhésion, quel que soit le type d’adhésion, pour l’année écoulée ou la saison écoulée, peuvent exercer leur droit de vote à l’assemblée générale.

Article 6 : PERTE DE LA QUALITE DE MEMBRE

La qualité de membre se perd :
-  par démission
-  pour non-paiement de l’une des adhésions prévues à l’article 5

En cas de radiation ou d’exclusion, l’adhérent conserve un droit d’appel de la décision devant l’Assemblée Générale qui statut en dernier ressort.

Article 7 : RESSOURCES

Les ressources de l’association se composent :
-  des subventions publiques versées par l’Etat, les collectivités territoriales, les collectivités locales, tout type d’organisme public issu de l’Etat ou des collectivités publiques pré-citées ;
-  des adhésions visées à l’article 5 ;
-  des dons manuels et prestations de services gratuites ;
-  de tout type de sponsoring et mécénat ;
-  des recettes d’activités prévues à l’article 4 ;
-  des revenus de son patrimoine
-  des ressources créées à titre exceptionnel ;
-  des toutes ressources autorisées par la loi

Article 8 : LA COMPOSITION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION

L’association est gérée et administrée par un conseil d’administration de 12 membres élus par l’assemblée générale ordinaire pour un mandat de 4 ans. La composition du conseil d’administration devra favoriser l’exercice de responsabilités pour les femmes en visant la parité homme-femme sans que cette dernière soit obligatoire.
En cas de vacance d’un poste, en cours de mandat, le conseil d’administration est autorisé à co-opter un nouveau membre sur proposition du président ou d’un administrateur. Le membre ainsi désigné restera en fonction jusqu’à la fin du mandat en cours et bénéficiera de tous les pouvoirs que lui confère son statut d’administrateur.
Les membres du conseil d’administration sont élus au suffrage universel direct par l’assemblée générale ordinaire. Il propose, à l’assemblée générale, un candidat issu de ses membres pour le poste de président qui est élu également au suffrage universel direct. Il élit les membres du bureau exécutif pour un mandat identique à celui de ses membres. Les membres du bureau exécutif sont obligatoirement issus du conseil d’administration.
Le conseil d’administration élira parmi ses membres :
-  un président,
-  un trésorier,
-  un secrétaire

Le cas échéant, ces trois fonctions seront complétées par des fonctions d’adjoint.
La vacance de l’une de ces fonctions entrainera la prise de responsabilité de l’un des adjoints.

Article 9 : LES POUVOIRS DU CONSEIL D’ADMINISTRATION

Le conseil d’administration a le rôle, aux côtés de l’assemblée générale ordinaire et extraordinaire, d’organe délibérant. Il assure l’administration générale de l’association et contrôle les actes du bureau exécutif. Il assure une mission de gestion et d’administration en toute circonstance de l’association dans la limite des fonctions fixées par les présents statuts.

Ainsi, le conseil d’administration peut notamment et sans que cette énumération soit limitative :
-  déterminer les orientations et les actions permettant d’atteindre les buts de l’association tels que définis à l’article 4 des présents statuts ;
-  établir en tant que de besoin, dans les limites des dispositions des présents statuts, le règlement intérieur et le modifier ;
-  décider de l’ouverture d’un poste ou plusieurs postes de salariés et des mesures financières appropriées à la nature du poste ;
-  décider de la suppression d’un ou plusieurs postes de salariés ;
-  valider les comptes de l’exercice sur la base des conclusions présentées par le trésorier et proposer l’affectation du résultat à l’assemblée générale ;
-  établir le budget prévisionnel ;
-  acquérir, échanger et aliéner les immeubles nécessaires à ces activités ;
-  constituer des hypothèques sur ses immeubles ;
-  consentir des baux supérieurs à neuf années ;
-  procéder à des emprunts.
Le conseil d’administration peut déléguer certains de ses pouvoirs au président ou au bureau exécutif. Cette délégation reste néanmoins sous son contrôle et peut la retirer pour défaut d’exécution ou exécution contraire à sa délibération fixant les modalités d’application de cette délégation.

Le conseil d’administration peut décider de la mise en place de commissions spécifiques de travail portant sur les actions visées à l’article 4. Ces commissions formulent un avis consultatif et n’ont donc pas de pouvoir délibérant. Tous les projets travaillés par ces commissions doivent faire l’objet d’un compte rendu du conseil d’administration pour les rendre exécutables.

Le conseil d’administration peut également solliciter l’avis consultatif de personnes ressources extérieures à l’association pour l’aider dans sa prise de décision.

Article 10 : RÉUNION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION

Le conseil d’administration se réunit au moins une fois par an, et chaque fois que nécessaire, sur convocation du président, du vice-président ou du quart des membres du bureau.

La convocation doit être adressée au moins huit jours avant la date prévue soit sous forme papier, par télécopie, par message électronique.

Quel que soit le mode de convocation retenu, la convocation devra comporter un ordre du jour auquel le conseil d’administration devra se tenir. Si une urgence se présente, le président pourra faire délibérer préalablement le conseil d’administration sur une modification en séance de l’ordre de jour afin qu’il puisse intégrer un autre point et faire valablement délibérer sur celui-ci.

Le conseil d’administration ne peut valablement délibérer que si la moitié de ses membres est présente. Chaque membre du conseil d’administration peut être titulaire d’un pouvoir à l’exception du Président.

Les décisions sont prises à la majorité absolue des suffrages exprimés. En cas de partage des voix, celle du président est prépondérante.

Chaque réunion du conseil d’administration devra faire l’objet d’un compte-rendu daté et signé par le président et le secrétaire de séance. Un exemplaire sera adressé aux membres du bureau exécutif. Le compte-rendu devra faire l’objet d’une validation à l’ouverture de la séance suivante du conseil d’administration.
En cas d’urgence, les membres du conseil d’administration peuvent être consultés par le président par conférence téléphonique, par télécopie ou courrier électronique.

Article 11 : LE BUREAU

Les membres du bureau exécutif sont élus par le conseil d’administration et bénéficient d’un mandat dont la durée est identique à celle des membres de ce dernier.
Les membres du bureau exécutif sont obligatoirement issus du conseil d’administration. Le bureau constitue l’organe exécutif de l’association.

Il est composé au minimum du président, du trésorier et du secrétaire général. Ces trois fonctions peuvent être complétées par des postes de vice-présidences, d’un poste de trésorier adjoint et par un poste de secrétaire général adjoint.

Le bureau assure la gestion courante de l’association. Il veille à l’exécution des délibérations prises par le conseil d’administration et l’assemblée générale et prépare les travaux du conseil d’administration.

Il se réunit aussi souvent que nécessaire sur convocation du président ou de toute autre personne ayant délégation du président à cet effet.

La convocation doit être adressée au moins huit jours avant la date prévue soit sous forme papier, par télécopie ou par message électronique.

L’ordre du jour figurant sur la convocation sera établi à titre indicatif et pourra être réactualisé en séance sans délibération de modification.

Un secrétaire de séance devra être nommé à chaque réunion du bureau et un compte rendu devra être établi, daté et signé par le président et le secrétaire de séance. Un exemplaire devra être adressé à chaque membre du conseil d’administration.

En cas d’urgence, les membres du bureau exécutif peuvent être consultés par le président par conférence téléphonique, par télécopie ou courrier électronique.

Les décisions sont prises à la majorité simple des suffrages exprimés. En cas de partage des voix, celle du président est prépondérante.

Article 12 : LE PRÉSIDENT

Le président est élu au suffrage universel direct par les membres de l’association et sur proposition du conseil d’administration.

Le président représente l’association dans tous les actes de la vie civile. Il agit en justice tant en demande qu’en défense. Ce pouvoir devra néanmoins être confirmé, à chaque fois que de besoin, par une délibération du conseil d’administration qui pourra, à cet effet, être convoqué en séance extraordinaire par le président dans les délais prévus à l’article 10 des présents statuts.

Il veille au bon fonctionnement interne des services de l’association.
Il engage les dépenses conformément au budget prévisionnel approuvé par le conseil d’administration.

Il est habilité à ouvrir et à faire fonctionner tous comptes courants ou de dépôts. Il peut, après accord du conseil d’administration, donner procuration sur les comptes mentionnés ci-dessus.

Il est habilité à certifier conforme au vote de l’assemblée générale les documents relatifs aux comptes annuels en l’absence de commissaire aux comptes.

Il est habilité à établir toutes certifications administratives relevant de la gestion courante de l’association, ainsi que les reçus fiscaux pour abandon de frais de la part des membres de l’association y ayant droit.

En cas de vacance de la présidence, ou d’une incapacité du président à exercer normalement ses fonctions, il revient au conseil d’administration, convoqué par l’une des personnes visées à l’article 10, de nommer un président intérimaire jusqu’au retour en fonction du président titulaire.
Si le président venait à être définitivement empêché d’exercer ses fonctions, le président intérimaire gardera ses fonctions jusqu’à la prochaine assemblée générale ordinaire qui devra procéder à une nouvelle élection.

Pour assurer la gestion courante de l’association, il peut déléguer une partie de ses fonctions à un ou plusieurs membres du bureau exécutif.

Selon la nature des emplois mis en place, il peut également donner une délégation de pouvoir à un des salariés de l’association sur autorisation préalable du conseil d’administration.

Toutefois, les fonctions d’employeur et relevant de l’action et de la représentation en justice relève du domaine réservé du président dans les conditions visées au présent article. En cas de vacance de la présidence, ces fonctions ne pourront être exercées que par le président intérimaire nommé par le conseil d’administration.

Article 13 : LE TRÉSORIER

Le trésorier tient et organise la comptabilité de l’association dans le cadre de l’exercice comptable décidé par l’assemblée générale ordinaire. Il établit les comptes annuels et veille au respect des orientations financières prévues dans le budget prévisionnel validé par le conseil d’administration.

Il assure le suivi des contrats passés entre l’association et des prestataires de services. En cas de litige avec eux, il sollicitera le président pour solutionner le problème.

Comme le président, il est habilité à ouvrir et faire fonctionner les comptes de l’association. Il peut proposer au conseil d’administration, en accord avec le président, la réalisation de placements financiers. En cas de désaccord entre les deux, il reviendra au conseil d’administration de trancher par voie de délibération.

Il rend compte de la gestion du conseil d’administration à l’assemblée générale ordinaire et établi, à cette occasion, son rapport financier.

Il peut être aidé dans ses fonctions par la mise en place d’un poste de trésorier adjoint élu conformément aux dispositions de l’article 11.

Article 14 : LE SECRÉTAIRE GÉNÉRAL

Le secrétaire général est chargé de veiller à la tenue des différents registres de l’association (registre spécial, registre des assemblées et délibérations) et au respect des formalités déclaratives et administratives.
Il rédige et signe, conjointement avec le président, les procès verbaux des délibérations de l’assemblée générale, du conseil d’administration et les relevés de décisions du bureau.
Il veille au bon fonctionnement statutaire de l’association.

Il peut être aidé dans ses fonctions par la mise en place d’un poste de secrétaire général adjoint élu conformément aux dispositions de l’article 11.

Article 15 : ASSEMBLÉE GÉNÉRALE (dispositions communes)

Les assemblées générales se composent de l’ensemble des membres de l’association à jour de leur adhésion quel que soit le type visé à l’article 5. La convocation aux assemblées générales peut être faite par lettre simple, télécopie, courrier électronique, voie de presse (un mixage de ces moyens de convocation est possible) dans les quinze jours précédents la date des assemblées générales.

L’ordre du jour est fixé par le conseil d’administration et devra figurer sur la convocation. Afin de favoriser le débat démocratique, l’ordre du jour pourra être complété en séance s’il s’agit d’une demande formulée par un membre de l’assemblée générale. Pour les assemblées générales extraordinaires, l’ordre du jour ne peut être modifié.

Chaque membre dispose d’une voix. Les mineurs de moins de seize ans sont représentés par leur représentant légal. Celui-ci dispose d’une voix complémentaire quel que soit le nombre d’enfants dont il a la garde et adhérents à l’association ou bien dispose d’une voix par enfant à charge.

Le vote par procuration est autorisé à raison d’un pouvoir par adhérent pouvant valablement voter. Les pouvoirs en blanc sont exclus.

Seul le président ne peut être titulaire de procuration afin de garantir son rôle d’arbitrage et la prépondérance de sa voix en cas d’égalité des votes sans qu’elle soit confondue avec celle d’un membre actif.

Les assemblées générales sont présidées par le président de l’association ou toutes autres personnes nommées à cet effet dans les conditions prévues à l’article 12.

Chaque assemblée générale devra faire l’objet de la mise en place d’une feuille d’émargement que seuls les membres à jour de leur adhésion pourront signer et participer ainsi à l’établissement du quorum nécessaire pour la validité des délibérations et dont le détail du calcul sera précisé par le règlement intérieur issu des présents statuts.

Un procès-verbal des assemblées générales sera établi par le président et le secrétaire général, daté et signé par les deux.

Article 16 : ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE

L’assemblée générale ordinaire se réunit au moins une fois par an et à chaque fois que cela apparaît nécessaire.

Les décisions sont prises à la majorité simple des suffrages exprimés. En cas de partage des voix, la voix du président est prépondérante.

L’assemblée générale ordinaire entend les rapports sur la gestion du conseil d’administration et sur la situation financière et morale de l’association. Le cas échéant, elle entend le rapport du commissaire aux comptes ainsi que le rapport spécial établi conformément aux dispositions de l’article L.612-5 du code du commerce.
Elle approuve les comptes de l’exercice clos, décide de l’affectation du résultat, donne quitus au conseil d’administration pour sa gestion et délibère sur les questions mises à l’ordre du jour.

Elle procède à l’élection des membres du conseil d’administration et du président. Elle est appelée à valider le compte-rendu de l’assemblée générale précédente.

Article 17 : ASSEMBLÉE GÉNÉRALE EXTRAORDINAIRE

L’assemblée générale extraordinaire ne peut être convoquée que pour des motifs ne relevant pas de l’assemblée générale ordinaire, exception faite, de la non réalisation du quorum nécessaire à l’assemblée générale ordinaire lui permettant de délibérer valablement.
Dans ce cas, une assemblée générale extraordinaire sera convoquée sans condition de délai et ne pourra délibérer à la majorité des membres présents mais que sur l’ordre du jour initial et sans possibilité de modification. Les procurations adressées pour l’assemblée générale ordinaire seront sans effet pour ce type d’assemblée générale extraordinaire.
La convocation à l’assemblée générale ordinaire devra rappeler aux adhérents la règle de convocation de cette assemblée générale extraordinaire. Cependant, les convocations devront être distinctes. Une feuille d’émargement spécifique devra être établie pour l’assemblée générale extraordinaire

En règle générale, en dehors du motif cité ci-dessus, l’assemblée générale extraordinaire est convoquée pour des modifications statutaires, un projet de fusion avec une autre association poursuivant un but similaire, ou sa scission, la prononciation de sa dissolution et la dévolution de ses biens mobiliers, immobiliers, financiers, une fois l’ensemble de ses dettes apuré.

L’assemblée générale extraordinaire ne peut être convoquée par le président qu’après avoir eu l’aval du conseil d’administration.

Les délibérations se prennent à la majorité absolue des suffrages exprimés par les membres présents. En cas de partage, la voix du président est prépondérante. Aucune procuration ne pourra être prise en compte.

L’assemblée générale extraordinaire fera l’objet d’une convocation adressée dans les quinze jours minimum avant la date prévue. L’ordre du jour ne pourra être modifié et aucun point divers ne pourra être prévu.

Article 18 : RÈGLEMENT INTÉRIEUR

Le conseil d’administration se réserve le droit de rédiger un Règlement Intérieur et de le déposer auprès des autorités compétentes.

Article 19 : DISSOLUTION

En cas de dissolution, l’assemblée générale extraordinaire procède à la nomination des personnes chargées de la liquidation des biens, à la restitution des apports et désigne l’organisme bénéficiaire du boni de liquidation, conformément aux dispositions de la loi la loi du 1er juillet 1901 et de son décret d’application du 16 août 1901.

Article 20 : FORMALITÉS

Les personnes désignées, par l’assemblée générale extraordinaire, pour la liquidation des biens de l’association, en cas de dissolution, auront la charge de déclarer cette dissolution auprès des autorités administratives compétentes.

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